ASSEMBLÉE. Lors du conseil de métropole tenu mercredi soir, suite à une prise de position de Sabria Bouallaga, Philippe Saurel a fait part de son désir de faire évoluer le fonctionnement de l’assemblée pour se rapprocher de celui du conseil général ou régional.
Certes tous les conseils de métropole ne se déroulent pas comme celui de mercredi soir où l’assemblée avait plus la forme d’une chambre d’enregistrement ou d’attribution de subventions. Les conseillers ont traité 96 affaires, pour la plupart techniques, dont on retiendra la construction de 565 nouveaux logements sociaux sur 6 communes, l’extension d’une expérience d’apprentissage des gestes écoresponsables ou l’application du tarif social de la TaM pour les demandeurs d’asile. Ce dernier point provoqua un débat lancé par France Jamet (FN) durant lequel s’enchaîna les poncifs idéologiques évidents. Tout en omettant au passage de mentionner les associations qui ont fait pression durant un an pou obtenir cette tarification. Sans oublier avant de dérouler l’ordre du jour, la présentation du compte administratif par un Max Lévita optimiste mais attentif aux décisions présidentielles attendues notamment concernant la taxe d’habitation et le long rendu d’un audit à la gloire de l’Office de Tourisme. L’intervention de Clare Hart (DVG) demandant à la Métropole d’apporter plus de soutien au Montpellier Méditerranée Futsal apporta un vrai échange.
Sabria Bouallaga s’interroge sur les décisions prises par Philippe Saurel
Au détour d’une affaire concernant le financement du déplacement de Lilian Thuram et Lionel Gauthier, tous les deux membres de la fondation Éducation contre le racisme, dans le cadre du projet DEMOS donnant accès à la musique aux enfants, Sabria Bouallaga interpelle Philippe Saurel : « On ne va pas s’abstenir sur cette affaire. Il s’agit du vote d’un déplacement de 400 €. Néanmoins, j’aimerais faire un lien et un comparatif avec les décisions qui vous sont directement attachées Monsieur le président ». La conseillère du groupe Libres et Humanistes renvoie notamment à la décision prise par Philippe Saurel de « mettre en place une salle de musculation provisoire dans le cadre de l’accueil de nageurs de haut niveau au centre nautique Neptune avec le lot n°1 d’une valeur de 49 856 € et le lot n°2, des préfabriqués, d’une valeur de 239 403,71 € ».
Sabria Bouallaga a ensuite expliqué son raisonnement : « Là nous votons une subvention de 400 € (…) et là vous prenez une décision, qui est en plus est une décision provisoire (…). Je veux bien que l’on m’explique que certaines personnes n’ont pas fait les choses de façon légales ou qu’il y ait des gens qui ne soient pas totalement en règle. Mais à côté de ça quand je vois des délibérations, votées pour des décisions provisoires avec de l’argent public de 239 000 euros quand même, je suis en droit de me poser des questions sur la façon de fonctionner ».
Max Lévita apporta un point technique en précisant que l’assemblée « avait transféré au président un certain nombre de compétences. Là c’est une décision qui ne fait pas partie des compétences transférées. Donc il faut que l’on vote. (…) Ce qui est important dans cette décision c’est que ce soit payé en frais réels. La plupart du temps les transports ne se font pas en frais réels mais en frais administratifs, ce qui n’est pas du tout la même chose ».
Une assemblée et une commission permanente
Philippe Saurel répondit à Sabria Bouallaga : « Il faudra peut être que nous réformions le fonctionnement de cette collectivité. Nous en avons déjà parlé avec les maires. Et on risque un peu de devenir comme le conseil général. C’est à dire que l’on aura une vingtaine d’affaires et après on aura une commission permanente comme à la Région. Parce que aujourd’hui vous n’avez pas de séances très fréquentes. Le Conseil Régional se réunit chaque 2-3 mois ».
Le président de la métropole a ensuite détaillé : « À un moment il faudra que l’on se résolve à choisir collectivement le fonctionnement du conseil général ou du conseil régional. Et cela se passe de la façon suivante : il y a un ordre du jour avec certaines affaires qui sont importantes. Et il y a une commission permanente. Regardez toute à l’heure, on a passé trois quart d’heures pour les garanties d’emprunt pour les logements sociaux dans les communes. On peut, peut-être, le faire avec un vote simple en commission permanente. Donc je comprends ce que vous dites. Cela mérite une révision du fonctionnement générale de l’assemblée »
Un changement qui pourrait ainsi éviter un long couloir d’affaires adoptées à l’unanimité sans nécessité d’éclairage ou d’interrogation. Et peut-être, par des dossiers plus intéressants, apporter un peu plus de débats et de hauteur d’esprit que ces longues séances administratives sans saveur.